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Résumé du Règlement d'Immeuble
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Règlements d'immeuble
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Manoir

St-Sulpice

691, rue Notre-Dame #104, St-Sulpice, Qc J5W 3W9






RÈGLEMENTS

D’IMMEUBLE



Décembre 2003














INDEX




Avant propos ………………………………………………………..p.3

Lexique………………………………………………………………………p.4

La déclaration de copropriété……………………………………………..p.4

Le conseil d’administration………..……………………………………….p.5

Mandat des administrateurs……………………………………………….p.5

Signataires…………………………………………………………………..p.6

Durée des mandats………………………………………………………...p.6

Obligations et devoirs du C.A……………………………………………..p.7

Pouvoirs du C.A…………………………………………………………….p.8

Droits et obligations des copropriétaires…………………………………p.8

Obligation de contribution………………………………………………….p.9

Charges communes………………………………………………………..p.9

Fonds de prévoyance………………………………………………………p.9

Assemblée générale………………………………………………………..p.10

Assemblée spéciale………………………………………………………...p.10

Parties exclusives…………………………………………………………...p.11

Parties communes à usage restreint……………………………………...p.12

Portes, fenêtres, balcons…………………………………………………...p.12

Rangement bicyclettes………………………………………………………p.12

Aires de stationnement……………………………………………………...p.12

Parties communes…………………………………………………………...p.12

Salle communautaire………………………………………………………...p.13

Piscine, salle de gymnatique………………………………………………..p.13

Stationnement extérieur……………………………………………………..p.13

Gazon………………………………………………………………………….p.14

Animaux……………………………………………………………………….p.14

Recommandations………………………………………………..p.15,16,17,18

















AVANT-PROPOS



Afin de nous assurer une saine gestion de la part de nos administrateurs et de nous garantir un caractère démocratique nous devons nous munir d’un Règlement de régie interne.




Vous y trouverez l’ensemble des règles relatives au fonctionnement et à l’administration de la copropriété ainsi que les règles inhérentes à la jouissance, l’usage et à l’entretien des parties exclusives et communes.




La mise en application de ce Règlement est une étape très importante car nous avons à vivre avec ces règlements.




La loi définit le cadre dans lequel nous devons fonctionner mais c’est à nous d’adopter des règelemnts conformément aux besoins de notre syndicat.




Chacune des règles régissant le fonctionnement du syndicat est une obligation et une responsabilité à laquelle chaque copropriétaire doit adhérer pour son propre bénéfice et celui de la collectivité.




Certaines règles semblent contraignantes mais elles ont été pensées dans un esprit de respect mutuel de la personne.




Ce Règlement est un guide essentiel à une saine gestion et de ce fait protège l’investissement de tous.





Voyons-y un guide pour une meilleure qualité de vie pour l’ensemble des copropriétaires.




LEXIQUE



Le Syndicat : L’ensemble de tous les copropriétaires y compris les administrateurs.




Administrateur : Personne élue par les copropriétaires et siégeant au sein du C.A.




C.A. : Le conseil d’administration du syndicat soit l’ensemble des administrateurs.




Copropriétaire : Le propriétaire d’une unité de condominium.




Charges communes : Frais de condo. fonds de prévoyance et cotisation spéciale.




C.C.Q. : Code civil du Québec.




LA DÉCLARATION DE COPROPRIÉTÉ SE DIVISE EN 3 PARTIES.


  1. L’Acte constitutif.

  2. Le Règlement d’immeuble

  3. L’état descriptif des fractions.


Toute modification ou ajout à l’acte constitutif et à l’état descriptif des fractions doit être approuvé, notarié et enregistré.


Toute modification ou ajout au Règlement d’immeuble doit être approuvé par la majorité des copropriétaires et n’a pas à être enregistré.


Le code civil du Québec prévaut sur l’acte de copropriété.




LE CONSEIL D’ADMINISTRATION



Le conseil d’administration se compose toujours d’un minimum de 3 administrateurs (plus peuvent être élus mais il doit toujours y avoir un nombre impairs). S’il se trouve qu’un administrateur démissionne pour quelque raison que ce soit, les copropriétaires de l’immeuble se réunissent et choisissent une autre personne pour le remplacer.

Les administrateurs doivent agir avec; Prudence, diligence, loyauté et honnêteté.



MANDAT DES ADMINISTRATEURS



Etant donné qu’aucun des membres du C.A. ne porte de titre officiel, les mandats suivants peuvent être effectué par n’importe quel membre du C.A.


- Voir à préparer les réunion du C.A, les assemblées générales et spéciales.


- Voir à ce que les décisions du C.A. soitent appliquées.


- Signer les documents nécessaires à l’administrations de l’immeuble.


- S’occuper de la tenue de livres comptables, des registres financiers.


- Acquitter les factures et les comptes


- Signer les chèques en présence d’un autre membre du C.A.


- Préparer le bilan, le budget annuel, l’avis de cotisation.


- Percevoir les frais des charges communes.


- Rédiger les procès-verbaux


- Classer et conserver tous les documents relatifs à la copropriété.


- S’occuper de divers dossiers.









SIGNATAIRES



  1. Tous les membres du conseil d’administration sont autorisés à signer les chèques.


  1. Toutes les soumissions doivent être présentées et approuvées par le C.A.



  1. Tous les contrats doivent être signés par un minimum de deux membres du C.A.




DURÉE DES MANDATS


Aucun administrateur ne peut être élu pour un terme excédent un (1) an. Toutefois rien n’empêche un administrateur d’être réélu à la fin de son terme ou renouvellement de terme.



RÉMUNÉRATION


Les administrateurs consentent à travailler au sein du C.A. à titre bénévole pour toute la durée de leur mandat. Tout copropriétaire ou son conjoint, ou tout membre du conseil d’administration du Manoir St-Sulpice, pourra, si approuvé par les autres membres du C.A., être rémunéré, tant pour un travail administratif que pour un travail manuel en rapport avec le syndicat du Manoir St-Sulpice.




RÉUNION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION



Les administrateurs sé réunissent aussi souvent que l’exige la gestion des affaires du syndicat. Tous les administrateurs sont responsables des décisions prises. Toute décision est prise à la majorité des voix des administrateurs. L’administrateur absent est réputé ne pas avoir entériné la décison.

Le déroulement des réunions du C.A. est consigné dans un procès-verbal. Une copie des procés-verbaux est conserver aux archives des procès-verbaux.








OBLIGATION ET DEVOIRS DU C.A.



Les administrateurs sont les mandataires du syndicat. Ils doivent respecter les obligations qui leurs sont imposées par la loi, la déclaration de copropriété et les règlements.


Éviter les conflits d’intérêt.


Les administrateurs sont chargés de l’administration et de l’entretien de l’immeuble, de l’administration des parties communes selon leur destinations et de toutes les décisions d’intérêt collectif. En outre les administrateurs doivent veiller à la préparation des budgets et à la perception des redevances communes afin de maintenir une administration financière saine, et de procurer aux copropriétaires tous les services communs prévus par la Loi et de la déclaration de copropriété. Sans limiter la généralité de ce qui précède, dans l’exercice de leurs fonctions, les administrateurs doivent entre autre:


  1. Conserver les livre de comptabilité et des états financiers.


  1. Conserver et tenir à jour le registre des procès-verbaux de leurs assemblées.



  1. Contracter et maintenir en vigueur toutes les polices d’assurance requises.


  1. Embaucher, maintenir, congédier et payer tout le personnel nécessaire pour assurer une administration efficace de la copropriété.



  1. Entretenir et réparer les parties communes.


  1. Passer et signer tout contrat d’entretien et de réparation requis pour assurer ces services.



  1. Faire respecter les dispositions de la déclaration de copropriété.










POUVOIRS DU C.A.



Faire des règlements non contraires à la loi ni à la déclaration de copropriété.


Ordonner et payer les travaux pour assurer la sauvegarde de l’immeuble.


Approuver tout contrat relatif à l’entretien conformément au budget adopté. Un contrat ne doit pas être pour plus d’un (1) ans mais est renouvelable.



DROITS ET OBLIGATIONS DES COPROPRIÉTAIRES



DROITS : Un copropriétaire possède un droit de propriété exclusif sur sa partie exclusive et un droit limité sur les parties communes.


OBLIGATIONS :


Respecter la solidité, l’esthétique et l’intégrité de l’immeuble.


Assumer les charges communes, fonds de prévoyance ou toute autre cotisation adoptée par le syndicat.


Respecter les droits des autres copropriétaires.

Assister aux assemblées, participer aux décisions.


Se conformer aux décisions du C.A. et favoriser leur mise en applications.


Faciliter l’exécution des travaux nécessaires à la conservation de l’immeuble.



Chaque copropriétaire doit obtenir et maintenir en vigueur une assurance de responsabilité civile. (art. # 12.4.1)



Remettre une clé de son unité (si la serrure à été changée par exemple) au C.A. (ceci afin de leur permettre de pouvoir accéder à votre unité en cas d'extrême urgence)




OBLIGATION DE CONTRIBUTION



La contribution aux charges communes, au fonds de prévoyance et à toute cotisation spéciale demandée par le syndicat sont les principales obligations d’un copropriétaire.


A compter du premier jour du mois suivant la réception du budget et avis, chaque copropriétaire doit payer aux administrateurs la somme stipulée dans l’avis accompagnant le budget et, par la suite, le premier de chaque mois jusqu’à la fin de l’exercice financier. Le paiement doit être effectué selon les modalités prévues par les administrateurs.


Lorsqu’un copropriétaire est en défaut de payer ses redevances depuis plus de quinze (15) jour, les administrateurs ont, en plus des autres droits et privilèges qui leurs sont accordés par la loi et la déclaration de copropriété, le droit d’instituer des procédures judiciaires pour en assurer le remboursement.

(Art. #11.3.6.7)



CHARGES COMMUNES


Ce sont les frais relatifs à l’entretien, à la conservation et à l’exploitation de l’immeuble ainsi que les dépenses entraînées par les service communs. Le montant est fixé annuellement par le C.A.. Il est réparti selon la quote-part et il est payable sur une période de douze mois exigible le premier de chaque mois.



FONDS DE PRÉVOYANCE


Sert à couvrir exclusivement les dépenses engendrées pour les réparations majeures et le coût de remplacement des parties communes prévisibles dans l’avenir. Les sommes souscrites au fonds de prévoyance doivent être disponible en tout temps. Le montant est fixé annuellement par le C.A. Il ne peut être inférieur à 5% des charges communes.













ASSEMBLÉE GÉNÉRALE


Un avis de convocation accompagné de l’ordre du jour est envoyé ou remis à chaque copropriétaire au moins 15 jours avant la date de l’assemblée.


Il est porté à 10 jours lors d’assemblée spéciale.


Un copropriétaire peut faire inscrire un point à l’ordre du jour en le signifiant par écrit. (Voir les disposition de l'acte de copropriété pour plus de détails)


Toute personne détentrice d’une procuration bénéficie des mêmes droits que le copropriétaire qu’elle représente : droit de parole, droit de vote.


Le copropriétaire dispose d’un nombre de voix proportionnel à la valeur de sa fraction (quote-part).


Le quorum est constitué par les copropriétaires ou leurs représentants détenant la majorité des voix.


Les décisions sont prises à la majorité des voix des copropriétaires présents ou représentés à moins que la Loi n’en décide autrement (75% ou 90% dans certains cas).


Les décisions prises et les règlements adoptés, obligent tous les copropriétaires, même les opposants et les absents.


Une copie du procès-verbal de toute assemblée annuelle est fournie à chaque copropriétaire par le conseil d’administratin du syndicat. Il en est de même de tout règlement.


À l’assemblée générale annuelle, chacun peut soulever toute question d’intérêt par le syndicat, les copropriétaires ou la copropriété.



ASSEMBLÉE SPÉCIALE



Une assemblée spéciale peut être demandée par au moins 1/3 des votes des copropriétaires au moyen d’un avis écrit précisant les questions portées à l’ordre du jour.


Le conseil d’administration a 10 jours pour convoquer une assemblée (suite à cet avis). À défaut de convoquer une assemblée, tout copropriétaire signataire peut convoquer l’assemblée.




PARTIES EXCLUSIVES



Un copropriétaire y jouit de toutes les prérogatives associées au droit de propriété.


Il est libre d’aménager, de décorer sa propriété comme bon lui semble, tout en respectant la solidité et l’intégrité de l’immeuble.

Il ne doit pas non plus en changer l’aspect (tel que balcon et fenêtres) vu de l’extérieur.



Toute modification ou ajout doit être signalé au C.A.


Le copropriétaire avise le C.A. de la location, la vente ou la donation et il a la responsabilité de remettre au nouvel occupant ou copropriétaire, les règlements de l’immeuble.


Le copropriétaire qui loue son unité d’habitation doit remettre au C.A. une copie dûment signée de la « Déclaration d’engagement du locataire » (article # 6.1.28). Ainsi, le locataire est assujettis au même règles que les copropriétaires.


De plus, le propriétaire qui loue son unité d’habitation perd tout ses droits quant aux aires communes tel que piscine, salle de gymnastique, salle de vélo et salle communautaire.























PARTIES COMMUNES À USAGE RESTREINT



Les parties communes à usage restreint sont destinées à l’usage d’un seul copropriétaire dans le cadre d’une utilisation résidentielle. Les réparations et l’entretien lui en incombe.


Toute modification ou ajout requiert l’accord du C.A.


  1. Portes et fenêtres :


Les portes et fenêtre ne peuvent être modifiées. Sauf sur accord du C.A.

Le propriétaire ne peut en changer l’apparance.


  1. Balcon :


Chaque copropriétaire a la jouissance exclusive de son balcon. Il doit en assurer l’entretien et la propreté.

Il ne peut en changer l’apparence (pas de corde à linge, sacs à vidanges, bois de foyer),

Aucune pancarte de vente sur le balcon. (Seulement tolérée à l’intérieur d’une fenêtre.)


  1. Rangement à bicyclettes :


Seul les bicyclettes peuvent y être entreposées. Elles doivent y être placé de façon à ne pas nuire au passage, alors, il est important des les accrocher comme il se doit sur les crochets prévus à cet effet.

De plus, chaque bicyclette doit être identifié avec le no. de condo du propriétaire ou du locataire.


  1. Aire de stationnement :


Elle est utilisée pour garer un seul véhicule en bon état de marche.

Le copropriétaire peut louer, s’il le désire, son espace de stationnement à un autre copropriétaire du Manoir St-Sulpice seulement.

Il doit en aviser le C.A.

Aucune réparation ou entretien de véhicule ne peut y être effectué.

Aucune installation, sablage, peinture n’y est permis.

On ne doit pas empiéter sur l’espace voisin.








PARTIES COMMUNES



Aucune bicyclettes, carrosse,moto, voiturette d’enfant, couvre-chaussures, souliers ou bottes dans les parties communes. ( entrées, corridors, escaliers)

Chaque copropriétaire a l’entière jouissance des parties communes, exceptés : locaux concierge, les locaux réservés aux mécanismes nécessaires au bon fonctionnement de l’immeuble qui sont sous la supervision du C.A.

Celui qui utilise les parties communes doit en faire usage selon les fins auxquelles elles sont destinées en respectant les règlements internes et les autres copropriétaires.

Chaque copropriétaire est responsable des dégradations faites aux parties communes et équipements par lui ou par toutes autres personnes à qui il a donné accès.


SALLE COMMUNAUTAIRE :


Elle est réservée aux activités des copropriétaires.

C’est l’endroit ou se tiennent les réunions du C.A. et les assemblées de copropriétaires.

Un copropriétaire peut la réserver pour des fins non commerciales, non professionnelles, en remplissant une fiche de responsabilités et en versant la somme prévue pour le netttoyage de la salle.

Les règlements sont indiqué sur la feuille de réservation.


PISCINE :


À l’usage des copropriétaires et invités, en nombre limité et accompagné du copropriétaire.

L’entretien relève du C.A. Il incombe aux utilisateurs de garder les lieux propres et équipements en bon état.

Aucun copropriétaire ne doit monopoliser les chaises car elles sont la propriété de tous les copropriétaires.

Respecter les heures d’ouverture et fermeture.

Aucun animal n’est autorisé à franchir la clôture.

Tout enfant de moins de 14 ans doit être accompagné d’un adulte lorsqu’il se rend à la piscine.

S’assurer que les accès sont verrouillés avant de quitter.

Seul les contenants incassables sont autorisés.

Aucune boissons alcooliques n’est tolérée, ainsi que la baignade en état d’ébriété.

Le syndicat décline toute responsabilité.





STATIONNEMENT :


À l’usage des copropriétaires et de leurs visiteurs

Seule une voiture privée, camionnette ou moto en bon état de marche peut être garée dans le stationnement.

Aucune roulotte, tente roulotte, remorque, autobus ne peut être garé dans les espaces de stationnement.

Aucune réparation, aucun entretien à un véhicule ne peut y être effectué.

Le lavage des voitures doit se faire à l’endroit désigné par le C.A.


GAZON :


Essayons de garder notre environnement en bon état en ramassant les papiers ou toute autre chose qui se dépose sur le gazon.


ANIMAUX :


Afin de garder notre édifice et notre environnement propres, il sera demandé aux copropriétaires et locataires qui ont des chiens, de respecter la politique suivante :


  1. A l’intérieur, c’est-à-dire dans les parties communes (entrées, escaliers, corridors) tenir l’animal dans ses bras s’il n’est pas en laisse.

  2. À l’extérieur, toujours avoir l’animal en laisse.

  3. À l’extérieur, les chiens ne doivent pas aller sur la pelouse afin d’éviter l’accumulation d’excréments et d’urine. Chaque copropriétaire ou locataire est appeler à utiliser l’endroit pré-déterminé afin de permettre à son chien d’y faire ses besoins. Chaque copropriétaire ou locataire doit ramasser les excréments de son animal.

  4. Aucun animal ne doit se retrouver à l’intérieur de la clôture de la piscine.

  5. Aucun animal dans la salle communautaire, dans la salle de gym.


**Veuillez noter que depuis l'année 2004, et suite à avis donner à tous les copropriétaires et résidents par écrit, plus aucune chiens supplémentaires n'est autorisé sur les lieux de notre copropriété. Seul les copropriétaires ou résidents possédant déjà un chien au moment de cette loi ont le droit de le conserver.**











RECOMMANDATIONS




EAU :


Toujours fermer les robinets extérieur lorsque ceux-ci ne sont pas utilisés.


Toujours fermer les robinets de votre laveuse lorsque celle-ci n’est pas utilisée.


Lors d’une absence de quelques jours, ou prolongée, fermer l’entrée d’eau dans votre condo.



SÉCHEUSE :


La sortie de sécheuse est de votre responsabilité.

Toujours nettoyer la passe après utilisation de la sécheuse.

Surveiller la sortie extérieure si elle reste ouverte.

Surveiller les sorties de ventilateurs. (hotte de cuisine et salle de bain.)

S.V.P. faire fonctionner la laveuse et la sécheuse après 9 heures et avant 22 heures. Même chose pour le lave-vaisselle, le bain tourbillon et l’aspirateur. C'est une question de respect pour les untiés qui vous entourent.



ORDURES :


Disposer vos ordures dans les contenants destinés à cet effet. Les bacs bleu au devant du conteneur servent uniquement aux recyclage et non pas aux ordures ménagères.

Ne pas laisser de sac d’ordure ni poubelle sur le balcon.

Ne jamais entreposer de bonbonne de gaz pleine ou vide à l’intérieur. Laissez les bonbonnes sur les balcons.


BOIS DE CHAUFFAGE POUR USAGE DANS LA SALLE COMMUNAUTAIRE :


Lors du transport, placer le bois dans un contenant afin de na pas laisser de copeaux de bois sur votre passage.


Vous pouvez entreposer votre bois chez vous ou encore, dans les bacs en briques de la salle communautaire. Nous vous suggérons de bien identifier votre bois si vous utiliser la deuxième options d’entreposage et le C.A. n’est pas responsable si votre bois est utilisé par autruit.



RECOMMANDATIONS


SALLE COMMUNAUTAIRE :


La salle communautaire n’est pas une salle ou l’on peut tout faire. L’insonorisation n’est pas très bonne alors pensez qu’il y a des gens de chaque côté et qu’ils n’apprécient pas toujours la musique forte et les cris. S.V.P. allons-y intelligemment.

Le civisme est de rigueur. Ne pas laisser les enfants jouer dans les corridors et les escaliers.

Replacer les tables et les chaises peut attendre au lendemain afin de faire le moins de bruit possible.


PORTES :


Ne pas laisser les portes d’entrées : principales et secondaires ouvertes pour vos invités car n’importe qui peut s’introduire dans l’immeuble. De plus, de petits animaux indésirables pourrraient entrer.

Même chose lorsque vous aller porter vos ordures, chercher quelque chose dans votre voiture, ou encore soulager votre animal de compagnie : Ne pas laisser la porte de sortie à l’Est ouverte .


STATIONNEMENT :


Ne jamais stationner l’arrière de la voiture face au condo. Rermarquez que ceci n’est qu’une recommandation mais pensez aux gens qui ouvrent leurs fenêtres, et à l'odeur d'essence qu'ils respireront à ce moment là !

Ne pas circuler à grande vitesse dans l’allée principale et en entrant dans le stationnement. Pensez aux enfants et aux gens qui peuvent y circuler à pieds.

Les résidents ne doivent jamais stationner dans l’allée principale avant. Si vos visiteurs utilisents nos stationnements visiteurs ou l’allée principale avant, il doivent identifier leurs véhicules avec le no. de condo dans lequel ils sont en visite. Il est strictement interdit de stationner sur les espaces hachurées ou aux entrées principales et secondaires.



EXTINCTEURS :


Les extincteurs ne sont pas là pour jouer. SI quelqu’un les utilise aviser un administrateur.


DÉMÉNAGEMENT :


Aviser un administrateur, celui-ci verra à vous remettre le document relatif aux déménagements et à percevoir les frais nécessaire à celui-ci.


RECOMMANDATIONS



L’HIVER :


Voir à ce que votre climatiseur soit bien scellé et recouvert.

Enlever la neige sur son balcon afin d’éviter les infiltrations d’eau.

Respecter les affiches de stationnement pour le déneigement. Lors de tempête, déplacer son auto pour que l’entrepreneur puisse nettoyer le stationnement.



CORRIDORS :


Ne pas laisser de voiturettes d’enfant dans le corridor.

Aucune bicyclettes, patins à roues alignées et planche à roulettes dans les passages et escaliers.



Si vous avez des suggestions, des demandes, des plaintes, s.v.p. les formuler par écrit au C.A. (les signer) et les déposer dans la boîte postale #104.


Assurez-vous que les membres du C.A. ont toutes les coordonnées nécessaire afin de vous rejoindre en cas d’urgence ou de besoin. Si vous avez des changements à apporter, il est de votre responsabilité d’en faire part au C.A. afin que les modifications requises soient apportées au registre.


THERMOSTAT :


Les administrateurs voient à régler les thermostats des corridors et des aires communes à une température adéquate. S.V.P. ne pas toucher à aucun thermostat. Demander l'aide d'un administrateur.


CHAUFFE-EAU :


Chaque copropriétaire est responsable de son chauffe-eau et des dégâts d’eau causés par un bris ou un débordement.


TABAC :


Selon la loi sur le tabac, il est interdit de fumer dans le bâtiment sauf dans les parties exclusive et dans la salle communautaire lorsqu’elle est réservée (elle devient alors partie exclusive).




RECOMMANDATIONS



CONTENEUR À ORDURES ET BACS DE RECYCLAGE :


Le conteneur à déchets est à la disposition de tous les copropriétaires et locataires, de même que les bacs à recyclage.

Défaire les boites avant de les déposer dans les bacs de recyclage et dans le conteneur. Surtout en période de déménagement.


DÉTECTEUR DE CHALEUR :


Ne jamais peinturer les détecteurs de chaleur dans son condo.



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